La taxation à l’extrême des plus-values, mobilières et immobilières, instaurée dans notre Pays est bien plus qu’une péripétie fiscale. C’est un signal brutal envoyé à tous ceux qui nourrissait l’espoir d’améliorer leur condition par le travail, l’effort, l’épargne, l’entreprise, l’audace. C’est, à l’inverse, une injonction à rentrer dans le rang de la passivité, à faire profil bas… Ou à aller voir ailleurs !
Les SCPI taxées deux fois
- La révolte des « Pigeons » contre la spoliation pratiquée sur la cession d’entreprise a été – partiellement – entendue. A leur tour, les propriétaires d’immeubles doivent se faire entendre. Les associés des SCPI davantage encore, car ils sont deux fois pénalisés : Lorsqu’une SCPI revend un immeuble détenu depuis 15 ans, elle paye 34,5 % d’impôt et de prélèvement sociaux sur 90 % de la plus-value (2 % d’abattement de la 6e à la 15e année). Soit une taxation de 31,05 %, éventuellement majorée d’une surtaxe de 2 à 6 % si la plus-value est importante.
- Lorsqu’un associé revend ses parts détenues depuis 15 ans, on lui retient, à lui aussi, 34,5 % sur 90 % de sa plus-value. Or, la valorisation des parts provient surtout des nouveaux investissements réalisés avec les plus-values dégagées par la SCPI, déjà taxées. Au final, la taxation potentielle de la plus-value des SCPI s’élève donc à 62,1 %, hors surtaxe éventuelle. Près des deux tiers !
L’épargne et l’entreprise découragées
L’esprit qui anime l’actuelle taxation des plus-values n’est plus la juste contribution de chacun au fonctionnement de l’Etat. C’est désormais une punition infligée à ceux qui ont osé, qui ont investi et qui se sont personnellement investi pour, finalement, réussir et gagner (car, en cas d’échec, l’Etat ne participe pas aux pertes). C’est la sanction de la réussite, à quelque niveau qu’elle se situe.
Etait-ce bien le moment de décourager l’effort d’épargne, indispensable à chacun pour s’assurer une retraite autonome, et de saper le moral des entrepreneurs, si nécessaires à la relance de l’activité et de la croissance ? La taxation des plus-values, surtout si elle est outrancière, a pour effet de mettre en panne l’ascenseur social et de pousser au départ sous des cieux plus cléments les capitaux et les cerveaux.
Le choix de l’absurde
Travailler pour survivre, épargner pour les autres, entreprendre pour rien… Tout cela n’a pas de sens. Pas plus que la maxime de Guillaume d’Orange – « Point n’est besoin d’espérer pour entreprendre, ni de réussir pour persévérer ». Le moteur de l’activité humaine est, évidemment, l’espoir de réussite, et si celle-ci ne vient pas, l’entreprise, quelle qu’elle soit, est vouée à l’échec.
A la conception de l’individu qui travaillerait pour la seule satisfaction de sa peine, Albert Camus répondait : « Il faut imaginer Sisyphe heureux ». Imagination, vraiment ? En la circonstance, parlons plutôt de naïveté, d’incompréhension, de dogme, d’idéologie, d’aveuglement… Ou d’« absurde », pour rester avec Camus.
Christian Micheaud
