• Twitter
  • LinkedIn
  • Youtube
  • Qui sommes-nous ?
  • La newsletter
  • Contact
Pierrepapier.fr
  • Accueil
  • Actualités
    • SCPI
    • OPCI
    • SIIC
    • OPCVM immobiliers
    • Crowdfunding immobilier
    • Les analyses
  • Placements
    • SCPI
      • Qu’est-ce qu’une SCPI ?
      • Parlez-vous SCPI ?
      • La fiscalité des SCPI
      • L’aventure des SCPI
      • Le dico de la Pierre Papier
    • OPCI
      • Qu’est-ce qu’un OPCI ?
      • Comment investir en OPCI
      • La fiscalité des OPCI
      • Le dico de la Pierre Papier
    • SIIC
      • Qu’est-ce qu’une SIIC ?
      • La fiscalité des SIIC
      • Le dico de la Pierre Papier
    • OPCVM immobiliers
      • Qu’est-ce qu’un OPCVM immobilier ?
      • Comment investir en OPCVM immobiliers
      • La fiscalité des OPCVM immobiliers
      • Le dico de la Pierre Papier
    • Crowdfunding immobilier
      • Qu’est-ce que le crowdfunding immobilier ?
      • Comment investir dans le crowdfunding immobilier ?
      • Crowdfunding immobiler : les acteurs
      • Le statut juridique des plateformes de crowdfunding immobilier
      • Crowdfunding immobilier : quels risques ?
      • La fiscalité du crowdfunding en pratique
      • Crowdfunding immobilier, les chiffres clés
  • Indicateurs
    • SCPI
      • Les chiffres clés des SCPI
      • Les performances des SCPI
      • Les frais des SCPI
      • La capitalisation des SCPI
      • La collecte des SCPI
      • La cartographie des SCPI “entreprise”
      • La cartographie des SCPI “résidentiel”
      • La liquidité des SCPI
      • Les sociétés de gestion des SCPI
      • Toutes les SCPI “entreprise”
      • Toutes les SCPI “résidentiel”
    • OPCI
      • Les chiffres clés des OPCI
      • Les performances des OPCI
      • La capitalisation des OPCI
      • La collecte des OPCI
      • Le patrimoine des OPCI
      • Les sociétés de gestion d’OPCI
      • Tous les OPCI
    • SIIC
      • Les chiffres clés des SIIC
      • Les performances des SIIC
      • La capitalisation des SIIC
      • Les dividendes des SIIC
      • Toutes les SIIC
    • CROWDFUNDING IMMOBILIER
    • IMMOBILIER
  • Tout savoir
    • Guide de l’investisseur
    • Comprendre les placements
    • Parlons avec les experts (Vidéos)
    • Parlons avec les acteurs du marché (Podcasts)
    • Conseils pour les conseillers en gestion de patrimoine
    • Définitions clés
    • Histoires extraordinaires
  • Acteurs
    • Les partenaires
    • Les régulateurs
    • Les associations professionnelles
  • Les billets de Guy Marty
  • Rechercher
  • Menu Menu
  • SCPI
  • OPCI
  • SIIC
  • OPCVM immobiliers
  • Crowdfunding immobilier

Saison 1 : La beauté d’une idée simple

Episode 8 : Le dénouement

1 juillet 2018 / par Guy Marty

Il est peut-être temps de remettre les choses à leur place.

  • L’idée simple des Civiles, leur système de copropriété étendue à un grand nombre d’épargnants, eut le malheur de se trouver sur le terrain de grandes querelles politiques.
  • Un historien de la France moderne nous apportera sans doute un jour les explications propres à en élucider la part de mystère. Mais une certitude se dégage d’ores et déjà de façon nette et brutale. L’épargne fut prise en otage, dans un conflit qui lui était étranger : telle est la substance de l’ombre qui planait sur l’origine des SCPI.
  • De nombreuses inconnues subsistent sur les véritables ressorts de ces scandales, mais il n’existe plus aucun doute sur ce qui n’était pas leur raison : la protection de l’épargne ne fut jamais qu’un prétexte.
  • Si l’opinion publique a pu être trompée à l’époque, il est diffi¬cile de lui en vouloir car le spectacle fut si habilement monté que les plus fins observateurs ont pu être momentanément abusés par l’intensité et la richesse de cette sinistre mise en scène.

Nous ne sommes pas pour autant obligés de maintenir une version historique erronée… 

La loi de 1970

Les cendres des bûchers sont désormais bien refroidies. Concluons donc ces pages sur la chasse aux sorcières en reprenant le fil des événements là où nous l’avons quitté, c’est-à-dire le 6 juillet 1969, lorsque le ministre des Finances, en liaison avec le ministre de la Justice, créa un groupe de travail interministériel destiné à élaborer un projet de loi sur les sociétés civiles de placement immobilier. C’était la réponse simple, directe, efficace, au seul véritable problème qui était celui du vide juridique dans lequel avaient prospéré les civiles.

Le 16 février 1970, le projet de loi sur les SCPI, finalisé par le ministère des Finances et approuvé par le Conseil d’État, fut déposé sur le bureau de l’Assemblée nationale. Ce qui aurait dû être une ligne droite vers une solution harmonieuse et paisible consistant à combler le vide juridique, se transforma évidemment – du fait de la machine de guerre qui avait été parallèlement lancée – en piste d’obstacles puis en voie de dégagement.

Nous ne nous attarderons pas sur les nombreux allers et retours entre le ministère des Finances, la Commission des Lois et le Parlement, ce qui prouve au moins que de nombreux esprits brillants et dévoués s’affrontèrent dans l’élaboration d’un projet dont l’enjeu était jugé important. Contentons-nous de regarder le résultat, qui étonne encore aujourd’hui, autant qu’il surprit à l’époque.

Une véritable « hérésie juridique »

La commission d’enquête parlementaire exprime dans son rapport de février 1972 une profonde perplexité. Selon elle, il est curieux en effet que l’on ait donné aux SCPI un statut de sociétés civiles, qui constitue une véritable “hérésie juridique”. Il eut été si simple, si conforme à l’intérêt des épargnants, si conforme au droit et au bon sens, de leur donner un statut de sociétés anonymes avec transparence fiscale.

Pourquoi donc cette solution qui semblait répondre à la raison n’avait-elle pas été adoptée ? Le rapport de la commission d’enquête s’étonne à plusieurs reprises devant l’obstination du ministère des Finances, qui a empêché cette solution. L’explication était la suivante : il n’était pas possible d’accorder la transparence fiscale à des sociétés faisant appel public à l’épargne. Étrange : à l’époque, les SII, les SICOMI (toutes deux sont dans l’arbre généalogique des SIIC aujourd’hui) et les SICAV existaient déjà, et constituaient trois magnifiques exemples de formules d’épargne ayant le statut de société anonyme avec transparence fiscale. On croit rêver devant la force de l’argument qui était avancé. Pour le lecteur d’aujourd’hui, le compte-rendu des travaux préparatoires à la loi est parfaitement transparent, et fournit sans aucune ambiguïté une plate évidence : il fallait exclure les SCPI du champ des placements dignes de ce nom.

Un cadre juridique glacial

Si l’on voulait faire du mauvais esprit, on pourrait du reste se livrer à une exégèse impertinente de la loi de 1970. Le texte commence par une interdiction : “II est interdit à toute société civile de faire publiquement appel à l’épargne” (article 1), continue par une tolérance : “Toutefois, les sociétés civiles ayant pour objet exclusif l’acquisition et la gestion d’un patrimoine im­mobilier, sont autorisées…” (suite de l’article 1), se poursuit par un certain nombre de dispositions techniques, puis par une série d’avertissements chaleureux : “Sera puni d’un emprisonnement de – à – ans et d’une amende de – à – F, ou de l’une de ces deux peines seulement, celui qui…” (une demi-douzaine de douces mises en garde de ce type sont adressées aux “commis­saires aux comptes, membres des organes de gestion, d’adminis­tration ou de direction, liquidateurs, dirigeants et membres du personnel” à qui il arriverait d’exercer des responsabilités professionnelles dans le cadre des Civiles) et se termine par quelques mots selon lesquels cette loi est applicable “aux terres australes et antarctiques françaises“.

Pour une loi fondatrice, supposée faire don d’un cadre juridique à une épargne enthousiaste, elle est plutôt glaciale d’un bout à l’autre. Une déclaration de naissance dans le plus pur bonheur. 

La morale de cette histoire

Les eaux froides de l’Antarctique qui marquent la conclusion de cette loi nous fournissent du reste la morale de toute cette aventure. Pour cela, je vous propose un autre voyage lointain sur notre chère planète.

Au Tibet, la coutume veut que, dans les quelques moments qui suivent sa naissance, on plonge le nouveau-né dans l’eau d’un torrent. A près de 4 000 mètres d’altitude, le résultat est garanti : l’adorable baigneur pousse un cri strident et trotte ensuite tout le reste de sa vie doté d’une solide constitution. Je ne suis pas certain que de telles mœurs soient conformes à notre philosophie humaniste, et l’on peut imaginer que lorsque cette coutume fut instituée, il y eut dans les premiers temps quelques chagrins dans les foyers. Mais la méthode est d’une efficacité redoutable.

C’est peut-être là qu’il faut rechercher l’étonnante vitalité des SCPI. Elles ont survécu à si rude épreuve dès leur origine, qu’elles se sont élancées ensuite avec une robuste santé à la conquête de leur avenir.

Voir aussi : la définition complète et actualisée des SCPI

L’AVENTURE DES SCPI – SAISON 1 La beauté d’une idée simple

  • Episode 1 : Mystère
  • Episode 2 : L’enquête
  • Episode 3 : La naissance des SCPI
  • Episode 4 : Chronique d’un drame annoncé
  • Episode 5 : Le calme avant la tempête
  • Episode 6 : Un épais rideau de fumée
  • Episode 7 : Bruit et fureur, les grandes affaires
  • Episode 8 : Le dénouement

L’actualité des SCPI

  • Paref : l’activité de gestion pour compte de tiers marque le pasParef : l’activité de gestion pour compte de tiers marque le pas5 mars 2021 - 20 h 44 min
  • SCPI : où ont-elles investi en 2020 ?3 mars 2021 - 21 h 02 min
  • SCPI Fiducial Gérance : les rendements résistent, les valeurs progressentSCPI Fiducial Gérance : les rendements résistent, les valeurs progressent24 février 2021 - 21 h 09 min
  • SCPI Allianz Pierre : deux acquisitions en févrierSCPI Allianz Pierre : deux acquisitions en février22 février 2021 - 21 h 28 min
  • Bientôt une UC immobilière européenne et diversifiée chez Advenis REIMBientôt une UC immobilière européenne et diversifiée chez Advenis REIM16 février 2021 - 20 h 53 min
  • SCPI
  • OPCI
  • SIIC
  • OPCVM IMMOBILIERS
  • CROWDFUNDING IMMOBILIER
  • LES PARTENAIRES
  • QUI SOMMES-NOUS ?
  • LE GUIDE DE L’INVESTISSEUR
  • PARLONS AVEC LES EXPERTS
  • PARLONS AVEC LES ACTEURS DU MARCHÉ
  • DÉFINITIONS CLÉS
  • CONSEILS AUX CGP
  • HISTOIRES EXTRAORDINAIRES

ABONNEZ-VOUS À NOTRE NEWSLETTER

SUIVEZ NOS TWEETS ET RÉAGISSEZ

Tweets by Pierrepapier.fr
© Copyright 2021 - Pierrepapier.fr | Agence web : Limbus Studio - Maintenance Wordpress
  • Twitter
  • LinkedIn
  • Youtube
  • Mentions légales
  • Contact
Faire défiler vers le haut

Ce site utilise des cookies. En continuant à naviguer sur le site, vous acceptez notre utilisation des cookies.

En savoir plusOK

Cookie and Privacy Settings



How we use cookies

We may request cookies to be set on your device. We use cookies to let us know when you visit our websites, how you interact with us, to enrich your user experience, and to customize your relationship with our website.

Click on the different category headings to find out more. You can also change some of your preferences. Note that blocking some types of cookies may impact your experience on our websites and the services we are able to offer.

Essential Website Cookies

These cookies are strictly necessary to provide you with services available through our website and to use some of its features.

Because these cookies are strictly necessary to deliver the website, you cannot refuse them without impacting how our site functions. You can block or delete them by changing your browser settings and force blocking all cookies on this website.

Google Analytics Cookies

These cookies collect information that is used either in aggregate form to help us understand how our website is being used or how effective our marketing campaigns are, or to help us customize our website and application for you in order to enhance your experience.

If you do not want that we track your visist to our site you can disable tracking in your browser here:

Other external services

We also use different external services like Google Webfonts, Google Maps and external Video providers. Since these providers may collect personal data like your IP address we allow you to block them here. Please be aware that this might heavily reduce the functionality and appearance of our site. Changes will take effect once you reload the page.

Google Webfont Settings:

Google Map Settings:

Vimeo and Youtube video embeds:

Privacy Policy

You can read about our cookies and privacy settings in detail on our Privacy Policy Page.

Mentions légales
Accept settingsHide notification only