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Exclusif : le guide fiscal 2020 des SCPI en accès libre

Pierrepapier.fr, en partenariat avec l’IEIF, met à disposition le guide de la fiscalité des SCPI. Comment remplir sa déclaration de revenus fonciers et d’IFI ? Et en optimiser le traitement fiscal ? Comment décrypter les documents fournis par les sociétés de gestion de SCPI ? Quelles « cases » sélectionner selon le statut fiscal du souscripteur ? Plus de 150 pages d’explications et de cas pratiques à découvrir sans plus tarder.

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La fiscalité des SCPI peut sembler relativement simple. Surtout pour les porteurs de parts de ces véhicules de placement en immobilier. Le plus souvent, il leur suffit de reporter les informations fournies par les gestionnaires de SCPI sur leurs déclarations de revenus. Quand ce ne sont pas leurs conseillers en gestion de patrimoine qui s’en chargent pour eux…

SCPI : une fiscalité simple en apparence

Mais la réalité est parfois plus complexe. Surtout quand d’autres revenus fonciers viennent s’ajouter à ceux distribués par les SCPI. Et qu’il faut prendre en compte d’éventuels déficits. Se pose aussi la question des options : entre le régime du microfoncier et le régime réel, par exemple. Comment choisir la plus avantageuse ? Notamment lorsque les parts de SCPI ont été achetées à crédit ? Il faut aussi s’y retrouver entre les différents types de revenus distribués par les SCPI. Ce sont certes essentiellement des revenus fonciers. Mais certaines distributions sont issues de ventes d’immeubles. Ou de gains financiers. Faut-il éclater ces différents revenus ? Et comment ?

Mais plus complexe en réalité

La fiscalité des SCPI est aussi plus complexe lorsque les porteurs de parts ne sont pas des personnes physiques, mais des sociétés. Il est fréquent que des entreprises utilisent, par exemple, l’usufruit temporaire comme un placement de trésorerie. Comment, alors, traiter comptablement et fiscalement ces revenus ? La prise en compte des plus-values de cession est une autre question. Dont les réponses varient, là encore, en fonction du statut du souscripteur, et de sa situation fiscale globale. S’ajoute à toutes ces thématiques le cas spécifique des SCPI dites « fiscales ». Et la problématique particulière des non-résidents fiscaux. Et le casse-tête de la déclaration de l’IFI….

Un guide pratique d’aide à la déclaration

Bref, contrairement à une idée reçue, la fiscalité des SCPI est souvent loin d’être un long fleuve tranquille. Se plonger dans l’établissement d’une déclaration annuelle est souvent l’occasion de (re)découvrir à quel point le code général des impôts (CGI) soulève plus de questions qu’il n’en résout… Faute d’un guide adéquat, la mission est périlleuse. C’est toute l’ambition du « Guide de la fiscalité des SCPI », édité par l’IEIF depuis de nombreuses années, et que pierrepapier.fr met aujourd’hui gratuitement à la disposition des porteurs de parts de SCPI et de leurs conseillers. Rédigé par un spécialiste de la fiscalité, senior advisor à l’IEIF, c’est un ouvrage résolument pratique. Qui rappelle à la fois la philosophie des règles d’imposition. Et leur mise en œuvre concrète. Le guide détaille chaque type de déclarations. Et fournit des exemples chiffrés pour chaque situation.

Un outil indispensable pour optimiser le traitement fiscal des revenus fonciers

C’est donc un outil pour le moins indispensable pour qui souhaite comprendre et optimiser le traitement fiscal de ses revenus fonciers issus -et/ou non- de parts de SCPI. Pierrepapier.fr vous en souhaite une utile et enrichissante consultation…

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La rédaction de pierrepapier.fr


A propos de l’IEIF(i)

Créé en 1986, l’IEIF est un centre d’études, de recherche et de prospective indépendant spécialisé en immobilier. Son objectif est de soutenir les acteurs de l’immobilier et de l’investissement dans leur activité et leur réflexion stratégique, en leur proposant des études, notes d’analyses, synthèses et clubs de réflexion. L’approche de l’IEIF intègre l’immobilier à la fois dans l’économie et dans l’allocation d’actifs. Elle est transversale, l’IEIF suivant à la fois les marchés (immobilier d’entreprise, logement) et les fonds immobiliers (cotés : SIIC, REIT ; non cotés : SCPI, OPCI, autres FIA).

A propos de pierrepapier.fr(i)

Pierrepapier.fr est un site d’information et d’analyse, de pédagogie et de culture sur tout ce qui concerne la pierre papier. C’est un site non-commerçant. Il s’adresse en priorité aux Conseillers en Gestion de Patrimoine et aux Conseillers en Investissements, pour les accompagner dans leur responsabilité de conseil, et il est ouvert à toutes celles et tous ceux qui sont intéressé(e)s par le sujet. La pierre papier regroupe tous les placements immobiliers mutualisés, gérés professionnellement, et dans lesquels les épargnants ou investisseurs sont protégés par les réglementations française et européenne. On y trouve donc les SCPI, les OPCI, les SIIC, ainsi que les OPCVM immobiliers et les FPCI (capital investissement) immobiliers. Le crowdfunding immobilier en est aujourd’hui à la frontière.

(i) Information extraite d’un document officiel de la société

Déficit foncier : Renovalys 7 entre en scène

Advenis REIM lance Renovalys numéro 7, sa nouvelle SCPI de déficit foncier. Elle cible un patrimoine locatif à réhabiliter dans les grandes métropoles régionales. Les souscriptions sont ouvertes à compter du 27 septembre prochain.

C’est la deuxième SCPI de déficit foncier à se lancer cette année. Après Urban Pierre 5, chez Urban Premium, ouverte aux souscriptions depuis le 14 mai dernier, c’est au tour d’un autre spécialiste des SCPI fiscales, Advenis REIM, de mettre sur le marché son millésime 2019.

Advenis Renovalys  numéro 7 : patrimoine locatif ancien à restaurer

Comme les opus précédents (voir notamment « Renovalys 6 et Renovalys Patrimoine procèdent à leurs premières acquisitions »), Renovalys numéro 7 va chercher à se constituer un patrimoine locatif « intégrant principalement des immeubles ou parties d’immeubles d’habitation anciens à restaurer situés dans les grandes métropoles régionales françaises (exemples : Lyon, Bordeaux, Lille, Montpellier, Marseille…) ». Il s’agira, a priori, de bâtiments dotés de véritables qualités architecturales, et situés dans des emplacements de choix. Indirectement, les souscripteurs participeront, comme le souligne Jean-François Chaury, directeur général d’Advenis REIM, « à la préservation d’un patrimoine immobilier de qualité ».

Advenis Renovalys numéro 7 : le régime de droit commun du déficit foncier

Ils bénéficieront en outre – c’est le but – du régime fiscal de droit commun dit du déficit foncier. Pour mémoire, ce régime permet d’imputer les déficits fonciers générés par les travaux de rénovation, sans aucune limite sur les revenus fonciers existants, et dans la limite de 10 700 € par an sur le revenu global. En contrepartie, les souscripteurs doivent s’engager sur une durée de détention « recommandée » de 16 ans. Advenis Renovalys numéro 7 sera ouverte aux souscriptions à compter du 27 septembre, et jusqu’au 31 décembre 2020. Le minimum de souscription est fixé à 10 000 € (deux parts à 5 000 €). Comme le précise Advenis REIM, il s’agit d’un produit qui s’adresse « particulièrement » aux investisseurs ayant « des revenus fonciers positifs », et imposés « dans une tranche marginale élevée ».

Advenis REIM : une gamme de SCPI fiscales

Rappelons qu’Advenis gère plusieurs autres SCPI fiscales, dont 4 autres SCPI de déficit foncier maintenant fermées aux souscriptions. La plus ancienne, Renovalys 2, lancée en mai 2011, a commencé à verser des dividendes à ses actionnaires depuis l’exercice 2016. Après 40 € par part (pour une valeur d’origine de la part de 5 000 €), ces derniers ont touché 45 € au titre de l’exercice 2017 et 43 € au titre de 2018. Au 30 juin dernier, elle détenait 7 immeubles (49 lots), cumulant 3 321 m², et affichant un taux d’occupation financier de 91,25%. Advenis REIM gérait, toujours au 30 juin dernier, un portefeuille d’immobilier ancien évalué à plus de 150 M€.

Frédéric Tixier


A propos d’Advenis REIM(i)

Advenis Real Estate Investment Management (Advenis REIM), agréée auprès de l’Autorité des Marchés Financiers sous le n° GP18000011, est depuis août 2018 la société de gestion des SCPI d’Advenis, groupe indépendant créé en 1995 et coté sur Euronext Paris. Advenis REIM conçoit et gère une gamme de neuf fonds immobiliers (SCPI) à destination d’une clientèle privée et institutionnelle. Ces neuf SCPI à vocation fiscale ou d’entreprise, conçues avec une approche innovante, sont principalement investies en France, en Allemagne et désormais en Europe du Sud. L’offre immobilière d’Advenis REIM se distingue par une maîtrise de la chaîne de valeur immobilière et leur financiarisation au travers des différentes filiales du groupe Advenis. La capitalisation des fonds immobiliers gérés par Advenis REIM est de près de 483 millions d’euros à fin juin 2019.

(i) Cette information est extraite d’un document officiel de la société